Couteaux de Lancer signés Pierre Cazoulat

Article 7 - Frais de ports et de traitement

Les expéditions se font en France Métropolitaine, Monaco, DOM-TOM et l'étranger.

Les frais d'expédition comprennent les frais du transporteur choisi ainsi que les frais de traitement (préparation de commande, facturation, colissage).

Les frais d'expédition sont variables suivant le montant de la commande, le transporteur choisi et le pays de livraison choisi.

En cas d'erreur de sélection du pays adéquat lors de la passation de commande, celle-ci pourra faire l'objet d'une annulation ou bien d'une demande de paiement complémentaire (pour frais de livraison supplémentaires).

7.1 - Modalités de livraison

Toute commande ne sera expédiée qu'après paiement intégral de celle-ci. Une commande est préparée en 0 à 5 jours ouvrés (3 en moyenne) hors transport. L’acheteur sera averti par mail de l'expédition de sa commande (la date indiquée peut varier d'un jour ouvré suivant l'heure d'expédition). Les produits ainsi que leur facture sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par l’acheteur lors de la commande. L'adresse indiquée doit être complète et entière. Tout changement d'adresse de livraison d'une commande passée ne pourra être modifié que sur appel téléphonique ou par mail avant l'expédition de la commande. Tout changement tardif ne sera pas pris en compte et les frais engendrés seront à la charge de l’acheteur.

Les transporteurs disponibles dépendent du pays de destination choisi. Dans le cas d'un envoi hors Union Européenne, des taxes peuvent être facturées à réception du colis. Ces taxes varient suivant les pays et restent à la charge de l’acheteur (quelques soient les frais de ports réglés sur le site). Le vendeur ne peut pas informer l’acheteur sur   leur montant exact. De la même manière, pour un envoi à destination des DOM TOM, des frais de douanes (taxe d'outre-mer) resteront à régler à réception du colis par l’acheteur.

Article 7.2 - Colissimo

L'envoi par colissimo est disponible pour toutes les destinations. Le prix de l'envoi dépend du montant de la commande et du pays de destination. L'envoi se fait en Colissimo avec assurance de la Poste.

Après expédition de la commande par le vendeur, le délai d’acheminement et les modalités de livraison sont ceux de la Poste.

A réception du colis, l’acheteur se doit de vérifier l'état et le contenu de celui-ci et de mentionner toute anomalie sur le document de remise. A cela l’acheteur doit, sous 2 jours ouvrés au maximum suivant le jour du retrait, en informer par lettre recommandée AR le transporteur ainsi que le vendeur par courrier simple à l'adresse suivante : 2 rue des Portes - 22160 Callac. Si l’acheteur n’effectue pas cette démarche, il s’engage sur le contenu du colis et le vendeur ne pourra rien faire en cas de non réception d'un produit ou d’un produit abîmé lors du transport.

En cas de non réception du colis, l’acheteur devra en informer le vendeur par mail ou par téléphone en précisant nom et numéro de commande afin que le vendeur puisse mener une enquête auprès de la poste. Une enquête peut durer de 2 à 60 jours ouvrés suivant la destination. Aucune action ne pourra être menée sans réponse de la poste. Des justificatifs de domicile ou de non réception de colis pourront être demandés à l’acheteur en complément. A réception de la conclusion de l'enquête de la poste, le vendeur en informera l’acheteur de la manière suivante :

• La poste a retrouvé le colis et le livrera.
• La poste a déclaré le colis perdu. L’acheteur pourra choisir à sa convenance un remboursement intégral ou l'envoi d'un nouveau colis identique (dans la limite du stock disponible).
• La poste a livré le colis (et dispose d'une signature si remise contre signature). Le vendeur enverra le bordereau de signature afin que l’acheteur puisse alerter la personne qui a réceptionné le colis. Le vendeur ne peut rien faire de plus, aucun recours n'est possible, la poste ayant l'habilitation de déposer l’envoi à un voisin proche de la destination.
• La poste n'a pu acheminer le colis pour adresse incomplète, adresse inexistante, boîte aux lettres non identifiable (ou autre raison qui incombe à l’acheteur), un mail sera envoyé à l’acheteur avec une demande de paiement de frais supplémentaire pour une réexpédition du colis ainsi que l'adresse complète. En cas de refus de la part de l’acheteur, le vendeur remboursera l’acheteur sous 14 jours du montant des produits correspondant à la facture du colis et hors frais de ports.

7.3 - Force majeure

Aucune des parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit de force majeure. Sera considéré comme un cas de force majeure tout fait ou circonstance irrésistible, extérieur aux parties, imprévisible, inévitable, indépendant de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.

La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle aura eu connaissance.

Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai de trois mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à une durée de un mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.