Article 6 - Modalités de paiement
Article 6.1 - Paiement par chèque bancaire
Le paiement par chèque est uniquement disponible pour facturation en France et Monaco. Tous les achats effectués par chèque sur le site pierre-cazoulat.com ne sont payables qu'à la commande. Aucun produit ne pourra être expédié à un acheteur si celui-ci n'a pas réglé au préalable 100% du prix des produits ainsi que les éventuels frais de livraison afférents.
Les chèques doivent être émis en euros et par une banque domiciliée en France Métropolitaine ou à Monaco. Le chèque doit émis à l'ordre de Pierre Cazoulat et expédié à l'adresse :
Pierre Cazoulat
2 rue des Portes
22160 CALLAC DE BRETAGNE
La commande sera préparée à réception du chèque et après vérification de ce dernier par les services compétents (vérification FNCI). Un justificatif de domicile pourra être demandé à l’achteur en cas de doute ainsi qu'un changement de mode de paiement.
La commande sera expédiée une fois complète ou bien 48h après envoi d'un mail de rupture de produit.
La différence entre le montant du chèque et la facture donnera lieu à un avoir (valable 1 an), à un remboursement par chèque joint au colis ou bien à une demande de paiement complémentaire.
Lors d'un règlement par chèque, le prix des produits commandés est réservé pendant 10 jours ouvrés consécutifs à la date de passation de la commande. Au delà de ce délai, sans réception du chèque, la commande sera automatiquement annulée. Le vendeur se réserve le droit de ne pas accepter un chèque de règlement reçu au-delà de ce délai en cas de changement significatif de prix. Tout chèque refusé par le veudeur ou bien par simple demande de l’acheteur sera retourné barré avec la mention « annulé » par courrier à l'adresse indiqué sur le chèque.
Article 6.2 - Paiement par carte bancaire
Le paiement s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB. Le paiement par carte de paiement est disponible pour toutes les destinations, cependant, il est bloqué à un plafond maximum pour toute commande dont la livraison s'effectue hors de la France.
L’acheteur peut régler en ligne via :
- un serveur Paypal
selon les conditions d'utilisation de Paypal.
La commande sera enregistrée après le paiement et validée uniquement dès l'acceptation de la mise en réserve du paiement par paypal ou bien annulée si paypal refuse le paiement ou en cas de non règlement.
Le montant final de la facture sera débité au moment de l'expédition de celle-ci et uniquement du montant des produits envoyés (plus frais de ports et de traitement éventuels).
En cas de rupture de produit, les produits non disponibles (donc non expédiés) ne seront ni facturés ni débités et les frais de ports resteront inchangés. Tout remplacement par un produit dont le montant est supérieur au montant du produit indisponible fera l'objet d'une nouvelle commande à faire par de l’acheteur sur le site dont les frais de ports seront automatiquement déduits.
En cas de refus du paiement par la banque ou paypal, la commande sera maintenue 7 jours francs dans l’attente d’un paiement par un autre moyen ou jusqu'à annulation de celui-ci par le vendeur.
Toute commande annulée verra son paiement annulé de manière irréversible.
Article 6.3 - Paiement par virement bancaire
Le paiement par virement bancaire est disponible pour toutes les destinations. Les coordonnées bancaires du vendeur seront envoyées par mail à l’acheteur. Le virement sera à faire depuis la banque de l’acheteur vers le compte indiqué sur le mail. Il conviendra d’indiquer le numéro de commande pour une identification plus aisée. La commande sera traitée à réception du virement bancaire effectif.
Pour les pays hors CE, tout paiement par virement bancaire doit se faire en euros, la facture étant en euros. Les frais de changement de devise (ou autres frais éventuels) ne sont pas à la charge du vendeur et seront déduits de la facture si l’acheteur ne s’en acquitte pas auprès de sa banque.
En cas de rupture d'un produit non remplacé, un avoir valable 1 an sera établi. Toute demande de remplacement d'un produit dont le montant est supérieur au montant du produit remplacé fera l'objet d'une nouvelle demande de paiement du montant de la différence.
Toute commande non réglée sous 10 jours francs sera annulée.